Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PUY DE BOISSAC Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée.
CHANET ET FILS S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
1303749
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/03/2015

Présentation de la marque CHATEAU PUY DE BOISSAC Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée.

Déposée le 6 mars 1985 par CHANET ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PUY DE BOISSAC Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHANET ET FILSTODO domicilié(e) Jacques,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2278743) - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 183 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHANET ET FILS domicilié(e) « Jacques »,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2278743) - 33570 - France.

La marque CHATEAU PUY DE BOISSAC Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PUY DE BOISSAC Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 6 mars 2015.

CHANET ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUY DORVAL , CHATEAU PUY DORVAL , CHATEAU DU MOULIN Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée.


CHANET ET FILS S.C.E.A. - Jacques,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2278743) - 33570 - France - SIREN 326183241


SCEA CHANET ET FILS - « Jacques »,33570 PUISSEGUIN (dossier no 2278743) - 33570 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2005 n°2278743 - Publication au BOPI 2005-01-06

Renouvellement sans limitation n°2043931 - Publication au BOPI 1995-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU PUY DE BOISSAC".